ACCUEIL
  • PREPARATION & RESTAURATION
  • ENTRETIEN
  • FACEBOOK / INSTA
  • CONTACT

Éditeur : Le site www.atelierboyeldieu.com est la propriété de atelierboyeldieu,

dont le siège social est situé:

 

SARL Atelier Boyeldieu

24 rue de l'Oise

78780 MAURECOURT

01 39 74 78 08

 

Nous vous invitons à adresser vos demandes par courrier à :

SARL Atelier Boyeldieu

24 rue de l'Oise

78780 MAURECOURT

 

Webmaster : cédric, contact@atelierboyeldieu.com

Hébergeur : www.ovh.fr

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DROITS D’AUTEUR

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

 

Liens

Les liens hypertextes mis en place sur le site Internet en direction d'autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de Atelier Boyeldieu  notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes.

Concernant les hyperliens pouvant pointer sur ce site, Atelier Boyeldieu  est ouvert à cette pratique dans la mesure où cette mise en rapport a une vocation positive, s'inscrit dans le sens des services proposés par Atelier Boyeldieu  et qu'une autorisation expresse et préalable a été donnée par Atelier Boyeldieu pour se faire.

 

Informations sur les utilisateurs

Les informations communiquées par les utilisateurs et clients de Atelier Boyeldieu lorsqu'ils remplissent des demandes en ligne par formulaire sont uniquement destinées à l'usage de Atelier Boyeldieu . En effet, ces informations contribuent au bon traitement des demandes ainsi qu'à l'envoi des brochures et documents sollicités et présentant les services et produits de Atelier Boyeldieu  Bien entendu, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification quant aux informations communiquées.

 

Droit d'accès, d'information et de rectification des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, d'information et, si justifié, de rectification pour toutes les informations vous concernant. Pour exercer ce droit, écrivez nous simplement à l'adresse suivante : Atelier Boyeldieu, 24 rue de l'Oise, 78780 MAURECOURT

 

Mise en garde technique

Pour le bon déroulé de la naviguation de l'utilisateur sur ce site, ce dernier reconnait :

•disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. La configuration minimum requise est la suivante : écran de résolution 1024x768, navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x

•avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

•avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques qui ne pourraient être reprochées à Atelier Boyeldieu. En effet, pour des raisons de maintenance, l'accès au site pourra être interrompu mais Atelier Boyeldieu s'efforcera, dans la mesure du possible, d'en avertir préalablement les utilisateurs.

•déclarer que le coût de l'accès et de la navigation sur le site Web est à sa charge exclusive.

Atelier Boyeldieu et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Cookies

Lors de la connexion puis de la navigation sur le site www.Alert-Moto.com des informations sont communément et temporairement conservées en mémoire ou sur le disque dur des utilisateurs pour optimiser le confort de navigation. Les utilisateurs du site Web reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Atelier Boyeldieu à l'employer.

 

Droit applicable en cas de litige et attribution de juridiction

Le droit applicable au site www.AtelierBoyeldieu.com est le droit français.

En cas de litige, tout différent sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de la cours de Paris.

© ATELIER BOYELDIEU - Tous droits réservés - Mentions légales

ATELIER BOYELDIEU est un atelier de mécaniquesitué en Charente maritime (Près de Rochefort) pour tous les passionnés de belles mécaniques.